Délibérations du conseil municipal 2000-2002 Patrimoines numériques d'Auxerre - Patrimoines numériques Auxerre

En raison des travaux réalisés dans la cour de l'hôtel de ville, la salle de lecture des Archives municipales et communautaires d'Auxerre est actuellement fermée au public.

Accès rapide au menu
Accès rapide au contenu

Lire la présentation du fonds

Toutes les notices

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

- Ajouter cette notice à votre classeur
2001-342 Adoption de décomptes définitifs
4 vues
Date : 20 décembre 2001
Cote : 513 W 28/83
Sujet : commande publique
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2001-343 Actes de gestion courante
4 vues
Date : 20 décembre 2001
Cote : 513 W 28/84
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2001-344 Marché avec les Francas pour l'accompagnement à la mise en œuvre d'un Projet Éducatif Local
$3 vues - 2001-344 Marché avec les Francas pour l\'accompagnement à la mise en œuvre d\'un Projet Éducatif Local (ouvre la visionneuse)$
3 vues
Date : 20 décembre 2001
Cote : 513 W 28/85
Sujet : projet éducatif
Organisme : Les Francas (France). Association départementale (Yonne)
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
Répertoire thématique alphabétique des délibérations du conseil municipal pour l'année 2001
$81 vues - Répertoire thématique alphabétique des délibérations du conseil municipal pour l\'année 2001 (ouvre la visionneuse)$
81 vues
Cote : 513 W 28/86
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
Sommaire chronologique des délibérations du conseil municipal pour l'année 2001
$15 vues - Sommaire chronologique des délibérations du conseil municipal pour l\'année 2001 (ouvre la visionneuse)$
15 vues
Cote : 513 W 28/87
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
Date : 2002-03-07/2002-03-07
Cote : 513 W 29/1
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
Compte-rendu de la séance du 31 janvier 2002
3 vues
Date : 31 janvier 2002
Cote : 513 W 29/2
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance
2 vues
Date : 31 janvier 2002
Cote : 513 W 29/3
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
Communication de Denis Roycourt sur l'opération propreté renforcée
$1 vue - Communication de Denis Roycourt sur l\'opération propreté renforcée (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 31 janvier 2002
Cote : 513 W 29/4
Sujet : traitement des déchets / élu
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
Interventions de Denis Roycourt sur le schéma départemental de transports inter-urbains
1 vue
Date : 31 janvier 2002
Cote : 513 W 29/5
Sujet : transport en commun / élu
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
Interventions de Denis Roycourt sur SCI Résidence les Rives de l'Yonne ; réglementation d'urbanisme sur la réalisation d'aires de stationnement
$1 vue - Interventions de Denis Roycourt sur SCI Résidence les Rives de l\'Yonne ; réglementation d\'urbanisme sur la réalisation d\'aires de stationnement (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 31 janvier 2002
Cote : 513 W 29/6
Sujet : élu / urbanisme
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
Interventions de Denis Martin sur le projet relatif à la sécurité aux abords des établissements scolaires
1 vue
Date : 31 janvier 2002
Cote : 513 W 29/7
Sujet : police / établissement d'enseignement / élu
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
Intervention de Michel Bonhenry sur la sécurité aux abords des établissements scolaires ; réponse du maire
1 vue
Date : 31 janvier 2002
Cote : 513 W 29/8
Sujet : police / établissement d'enseignement / élu
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
Intervention de Brigitte Debelle sur le schéma départemental des transports
1 vue
Date : 31 janvier 2002
Cote : 513 W 29/9
Sujet : transport en commun / élu
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
Question de Marie-José Nolot au sujet de la prise d'avenants par le conseil municipal avant la réalisation de travaux ; réponse d'Anne Martinez
$1 vue - Question de Marie-José Nolot au sujet de la prise d\'avenants par le conseil municipal avant la réalisation de travaux ; réponse d\'Anne Martinez (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 31 janvier 2002
Cote : 513 W 29/10
Sujet : élu / commande publique
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
Question de Pascal Henriat qui s'étonne du retard du vote des subventions aux associations ; réponse du maire
$1 vue - Question de Pascal Henriat qui s\'étonne du retard du vote des subventions aux associations ; réponse du maire (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 31 janvier 2002
Cote : 513 W 29/11
Sujet : association / finances locales
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
Liste des présents et absents à la séance du 31 janvier 2002
1 vue
Date : 31 janvier 2002
Cote : 513 W 29/12
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-1 Construction du 3e département de l'IUT d'Auxerre – maîtrise d'ouvrage confiée à la ville – principe de l'opération – constitution du jury de concours
$5 vues - 2002-1 Construction du 3e département de l\'IUT d\'Auxerre – maîtrise d\'ouvrage confiée à la ville – principe de l\'opération – constitution du jury de concours (ouvre la visionneuse)$
5 vues
Date : 31 janvier 2002
Cote : 513 W 29/13
Sujet : opération d'urbanisme / établissement d'enseignement / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Institut universitaire de technologie de Dijon-Auxerre
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-2 Modernisation et extension du parking de l'Arquebuse – procédure de désignation d'un maître d'œuvre
$3 vues - 2002-2 Modernisation et extension du parking de l\'Arquebuse – procédure de désignation d\'un maître d\'œuvre (ouvre la visionneuse)$
3 vues
Date : 31 janvier 2002
Cote : 513 W 29/14
Sujet : opération d'urbanisme / équipement collectif / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Marché-parking de l'Arquebuse
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-3 Réalisation d'une salle de diffusion pour les musiques actuelles – procédure de désignation d'un maître d'œuvre
$3 vues - 2002-3 Réalisation d\'une salle de diffusion pour les musiques actuelles – procédure de désignation d\'un maître d\'œuvre (ouvre la visionneuse)$
3 vues
Date : 31 janvier 2002
Cote : 513 W 29/15
Sujet : opération d'urbanisme / équipement collectif / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Le Silex
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-4 Attribution d'une subvention exceptionnelle complémentaire pour la restauration de l'immeuble situé 21 rue de la Draperie (M. Delauzun)
$2 vues - 2002-4 Attribution d\'une subvention exceptionnelle complémentaire pour la restauration de l\'immeuble situé 21 rue de la Draperie (M. Delauzun) (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 31 janvier 2002
Cote : 513 W 29/16
Sujet : finances locales
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de la Draperie
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-5 Location de locaux contigus à l'Hôtel de ville pour l'installation des services municipaux
$2 vues - 2002-5 Location de locaux contigus à l\'Hôtel de ville pour l\'installation des services municipaux (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 31 janvier 2002
Cote : 513 W 29/17
Sujet : immobilier / bâtiment administratif
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-6 Modification d'effectif
$4 vues - 2002-6 Modification d\'effectif (ouvre la visionneuse)$
4 vues
Date : 31 janvier 2002
Cote : 513 W 29/18
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-7 Modification de la liste des emplois ouvrant droit à un logement de fonction
2 vues
Date : 31 janvier 2002
Cote : 513 W 29/19
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-8 Acquisition, par exercice de droit de préemption urbain, d'un terrain sur le site d'urbanisation future « Les Champlys » (parcelle DM 58)
$2 vues - 2002-8 Acquisition, par exercice de droit de préemption urbain, d\'un terrain sur le site d\'urbanisation future « Les Champlys » (parcelle DM 58) (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 31 janvier 2002
Cote : 513 W 29/20
Sujet : immobilier / aménagement foncier / propriété publique
Lieu : Les Champlys (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-9 Acquisition, par exercice du droit de préemption urbain, d'un terrain en zone d'urbanisation future « Les Champlys » (parcelle DM 59)
$2 vues - 2002-9 Acquisition, par exercice du droit de préemption urbain, d\'un terrain en zone d\'urbanisation future « Les Champlys » (parcelle DM 59) (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 31 janvier 2002
Cote : 513 W 29/21
Sujet : immobilier / aménagement foncier / propriété publique
Lieu : Les Champlys (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-10 Délégation à l'OPM-HLM du droit de préemption urbain à l'occasion de la vente d'un bien
$2 vues - 2002-10 Délégation à l\'OPM-HLM du droit de préemption urbain à l\'occasion de la vente d\'un bien (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 31 janvier 2002
Cote : 513 W 29/22
Sujet : immobilier / aménagement foncier / propriété publique
Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-11 Mise en révision du plan de sauvegarde et de mise en valeur de la ville d'Auxerre
$3 vues - 2002-11 Mise en révision du plan de sauvegarde et de mise en valeur de la ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)$
3 vues
Date : 31 janvier 2002
Cote : 513 W 29/23
Sujet : secteur sauvegardé
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-12 Sécurité aux abords des établissements scolaires
2 vues
Date : 31 janvier 2002
Cote : 513 W 29/24
Sujet : police / établissement d'enseignement
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-13 Schéma départemental de transports interurbains
3 vues
Date : 31 janvier 2002
Cote : 513 W 29/25
Sujet : transport en commun
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-14 Communauté des communes de l'Auxerrois – travaux de voirie programme 2002 – concours des services techniques municipaux
$2 vues - 2002-14 Communauté des communes de l\'Auxerrois – travaux de voirie programme 2002 – concours des services techniques municipaux (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 31 janvier 2002
Cote : 513 W 29/26
Sujet : réseau routier / finances locales
Organisme : Communauté des communes de l'Auxerrois
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-15 Réhabilitation de l'abbaye Saint-Germain – convention 1995-2001 – programme des opérations 2000 – avenants n° 1 aux marchés de travaux passés avec les entreprises SATR, Les Charpentiers de Bourgogne, BC Entreprises, ABM et Crocodile
$3 vues - 2002-15 Réhabilitation de l\'abbaye Saint-Germain – convention 1995-2001 – programme des opérations 2000 – avenants n° 1 aux marchés de travaux passés avec les entreprises SATR, Les Charpentiers de Bourgogne, BC Entreprises, ABM et Crocodile (ouvre la visionneuse)$
3 vues
Date : 31 janvier 2002
Cote : 513 W 29/27
Sujet : commande publique / équipement socio culturel
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Abbaye Saint-Germain
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-16 Abbaye Saint-Germain – réparation des dommages de l'avant nef
$2 vues - 2002-16 Abbaye Saint-Germain – réparation des dommages de l\'avant nef (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 31 janvier 2002
Cote : 513 W 29/28
Sujet : édifice cultuel / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Abbaye Saint-Germain
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-17 Acquisition de la mitoyenneté du mur délimitant l'école des Clairions
$2 vues - 2002-17 Acquisition de la mitoyenneté du mur délimitant l\'école des Clairions (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 31 janvier 2002
Cote : 513 W 29/29
Sujet : immobilier / établissement d'enseignement / propriété publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Groupe scolaire des Clairions
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-18 SCI Résidence les Rives de l'Yonne – réglementation d'urbanisme sur la réalisation d'aires de stationnement et convention de concession
$3 vues - 2002-18 SCI Résidence les Rives de l\'Yonne – réglementation d\'urbanisme sur la réalisation d\'aires de stationnement et convention de concession (ouvre la visionneuse)$
3 vues
Date : 31 janvier 2002
Cote : 513 W 29/30
Sujet : propriété publique / urbanisme
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-19 Fourniture de services de télécommunications 2002-2004 – appel d'offres
$3 vues - 2002-19 Fourniture de services de télécommunications 2002-2004 – appel d\'offres (ouvre la visionneuse)$
3 vues
Date : 31 janvier 2002
Cote : 513 W 29/31
Sujet : commande publique / télécommunications
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-20 Acquisition de pots catalytiques avec filtres à particules pour véhicules et engins municipaux – demande de subvention auprès de l'ADEME
$2 vues - 2002-20 Acquisition de pots catalytiques avec filtres à particules pour véhicules et engins municipaux – demande de subvention auprès de l\'ADEME (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 31 janvier 2002
Cote : 513 W 29/32
Sujet : véhicule automobile / commande publique / finances locales
Organisme : Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-21 Office public municipal d'HLM – bâtiment avenue de la Turgotine – acquisition – amélioration de 4 logements – demande de garantie pour un emprunt de 81 102,88 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations
$3 vues - 2002-21 Office public municipal d\'HLM – bâtiment avenue de la Turgotine – acquisition – amélioration de 4 logements – demande de garantie pour un emprunt de 81 102,88 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations (ouvre la visionneuse)$
3 vues
Date : 31 janvier 2002
Cote : 513 W 29/33
Sujet : immobilier / aménagement foncier / propriété publique
Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de la Turgotine
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-22 Office public municipal d'HLM – bâtiment avenue de la Turgotine – acquisition – amélioration de 4 logements – demande de garantie pour un emprunt de 77 291,65 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations
$3 vues - 2002-22 Office public municipal d\'HLM – bâtiment avenue de la Turgotine – acquisition – amélioration de 4 logements – demande de garantie pour un emprunt de 77 291,65 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations (ouvre la visionneuse)$
3 vues
Date : 31 janvier 2002
Cote : 513 W 29/34
Sujet : immobilier / aménagement foncier / propriété publique
Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de la Turgotine
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-23 Office public municipal d'HLM – bâtiment avenue de la Turgotine – acquisition – amélioration de 4 logements – demande de garantie pour un emprunt de 32 776,54 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations
$3 vues - 2002-23 Office public municipal d\'HLM – bâtiment avenue de la Turgotine – acquisition – amélioration de 4 logements – demande de garantie pour un emprunt de 32 776,54 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations (ouvre la visionneuse)$
3 vues
Date : 31 janvier 2002
Cote : 513 W 29/35
Sujet : immobilier / aménagement foncier / propriété publique
Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de la Turgotine
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-24 Office public municipal d'HLM – bâtiment avenue de la Turgotine – acquisition – amélioration de 4 logements – demande de garantie pour un emprunt de 19 361,03 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations
$3 vues - 2002-24 Office public municipal d\'HLM – bâtiment avenue de la Turgotine – acquisition – amélioration de 4 logements – demande de garantie pour un emprunt de 19 361,03 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations (ouvre la visionneuse)$
3 vues
Date : 31 janvier 2002
Cote : 513 W 29/36
Sujet : immobilier / aménagement foncier / propriété publique
Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de la Turgotine
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-25 Office public municipal d'HLM – travaux d'amélioration de l'habitat sur 5 bâtiments – quartier Saint-Siméon 4e tranche – demande de garantie pour un emprunt PRU de 236 143,53 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations
$3 vues - 2002-25 Office public municipal d\'HLM – travaux d\'amélioration de l\'habitat sur 5 bâtiments – quartier Saint-Siméon 4e tranche – demande de garantie pour un emprunt PRU de 236 143,53 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations (ouvre la visionneuse)$
3 vues
Date : 31 janvier 2002
Cote : 513 W 29/37
Sujet : aménagement foncier / propriété publique
Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-26 Adoption de décomptes définitifs
3 vues
Date : 31 janvier 2002
Cote : 513 W 29/38
Sujet : commande publique
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-27 Actes de gestion courante
5 vues
Date : 31 janvier 2002
Cote : 513 W 29/39
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-28 Adhésion d'une nouvelle commune (Quenne) à la communauté des communes de l'Auxerrois
$2 vues - 2002-28 Adhésion d\'une nouvelle commune (Quenne) à la communauté des communes de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 31 janvier 2002
Cote : 513 W 29/40
Sujet : établissement public de coopération intercommunale
Organisme : Communauté des communes de l'Auxerrois / Quenne (Yonne)
Lieu : Quenne (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 7 mars 2002
4 vues
Date : 7 mars 2002
Cote : 513 W 29/41
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
Compte-rendu de la séance du 7 mars 2002
2 vues
Date : 7 mars 2002
Cote : 513 W 29/42
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance
1 vue
Date : 7 mars 2002
Cote : 513 W 29/43
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
Communication de Guy Férez sur la demande d'extension de l'hypermarché Casino
$1 vue - Communication de Guy Férez sur la demande d\'extension de l\'hypermarché Casino (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 7 mars 2002
Cote : 513 W 29/44
Sujet : grande surface commerciale / élu
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
Communication de Jacques Holjo « Point d'étape sur l'étude de renouvellement urbain menée par le cabinet Amavy, associé à Lieux-dits »
$1 vue - Communication de Jacques Holjo « Point d\'étape sur l\'étude de renouvellement urbain menée par le cabinet Amavy, associé à Lieux-dits » (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 7 mars 2002
Cote : 513 W 29/45
Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / élu
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
Intervention de Jacques Hojlo « présentation du dossier contrat de ville 2002 »
1 vue
Date : 7 mars 2002
Cote : 513 W 29/46
Sujet : politique de la ville / élu
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
Intervention de Guy Férez « La vie des associations »
1 vue
Date : 7 mars 2002
Cote : 513 W 29/47
Sujet : association / élu
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
Intervention de Pierre Guillermain « Présentation du dossier ‘‘proposition d'un lieu d'implantation pour le projet d'un mémorial en hommage aux anciens combattants décédés en Afrique du nord' »
$1 vue - Intervention de Pierre Guillermain « Présentation du dossier ‘‘proposition d\'un lieu d\'implantation pour le projet d\'un mémorial en hommage aux anciens combattants décédés en Afrique du nord\' » (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 7 mars 2002
Cote : 513 W 29/48
Sujet : ancien combattant / élu / commémoration
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Monument des anciens combattants d'Afrique du nord
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
Intervention d'Élisabeth Guibert suite à la présentation du dossier « proposition d'un lieu d'implantation pour le projet d'un mémorial en hommage aux anciens combattants décédés en Afrique du nord »
$1 vue - Intervention d\'Élisabeth Guibert suite à la présentation du dossier « proposition d\'un lieu d\'implantation pour le projet d\'un mémorial en hommage aux anciens combattants décédés en Afrique du nord » (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 7 mars 2002
Cote : 513 W 29/49
Sujet : ancien combattant / élu / commémoration
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Monument des anciens combattants d'Afrique du nord
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
Intervention de Denis Roycourt lue par Denis Martin annonçant la conférence débat du 13 mars 2002 sur le traitement des déchets
1 vue
Date : 7 mars 2002
Cote : 513 W 29/50
Sujet : traitement des déchets / élu
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
Intervention de Brigitte Debelle suite à l'intervention de Denis Martin sur le traitement des déchets
$1 vue - Intervention de Brigitte Debelle suite à l\'intervention de Denis Martin sur le traitement des déchets (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 7 mars 2002
Cote : 513 W 29/51
Sujet : traitement des déchets / élu
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
Intervention d'Anne Martinez au nom des femmes du conseil municipal pour inviter les femmes (et les hommes) à l'occasion de la journée internationale des femmes à la soirée animation/débat organisée au centre Vaulabelle le 8 mars 2002
$1 vue - Intervention d\'Anne Martinez au nom des femmes du conseil municipal pour inviter les femmes (et les hommes) à l\'occasion de la journée internationale des femmes à la soirée animation/débat organisée au centre Vaulabelle le 8 mars 2002 (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 7 mars 2002
Cote : 513 W 29/52
Sujet : élu / condition des personnes et des biens
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Salle Vaulabelle
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
Liste des présents et absents à la séance du 7 mars 2002
1 vue
Date : 7 mars 2002
Cote : 513 W 29/53
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-29 Renouvellement urbain – requalification du quartier Saint-Siméon – aménagement de l'allée de la Colémine et de ses abords
$5 vues - 2002-29 Renouvellement urbain – requalification du quartier Saint-Siméon – aménagement de l\'allée de la Colémine et de ses abords (ouvre la visionneuse)$
5 vues
Date : 7 mars 2002
Cote : 513 W 29/54
Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme / élu
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon / Auxerre (Yonne, France) -- Allée de la Colémine
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-30 Implantation d'un skate park sur le site des Montardoins
$2 vues - 2002-30 Implantation d\'un skate park sur le site des Montardoins (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 7 mars 2002
Cote : 513 W 29/55
Sujet : installation sportive
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Montardoins
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-31 Contrat de ville 2002 – programmation et plan de financement pour l'année 2002
$13 vues - 2002-31 Contrat de ville 2002 – programmation et plan de financement pour l\'année 2002 (ouvre la visionneuse)$
13 vues
Date : 7 mars 2002
Cote : 513 W 29/56
Sujet : politique de la ville / finances locales
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-32 Avenant au Contrat de ville de l'Auxerrois 2000-2006
$2 vues - 2002-32 Avenant au Contrat de ville de l\'Auxerrois 2000-2006 (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 7 mars 2002
Cote : 513 W 29/57
Sujet : politique de la ville
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-33 Contrat de ville 2002 – 1re affectation du fonds d'aide aux projets
$3 vues - 2002-33 Contrat de ville 2002 – 1re affectation du fonds d\'aide aux projets (ouvre la visionneuse)$
3 vues
Date : 7 mars 2002
Cote : 513 W 29/58
Sujet : politique de la ville / finances locales
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-34 Subventions 2002 aux associations – 1re affectation
11 vues
Date : 7 mars 2002
Cote : 513 W 29/59
Sujet : association / finances locales
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-35 Attribution de subventions exceptionnelles
2 vues
Date : 7 mars 2002
Cote : 513 W 29/60
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-36 Fiscalité directe locale – taux 2002
2 vues
Date : 7 mars 2002
Cote : 513 W 29/61
Sujet : impôts locaux
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-37 Office public municipal d'HLM – acquisition – amélioration d'un pavillon rue Ferdinand de Lesseps à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt CDC PLAI de 10 366,53 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations
$3 vues - 2002-37 Office public municipal d\'HLM – acquisition – amélioration d\'un pavillon rue Ferdinand de Lesseps à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt CDC PLAI de 10 366,53 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations (ouvre la visionneuse)$
3 vues
Date : 7 mars 2002
Cote : 513 W 29/62
Sujet : logement social / immobilier / finances locales
Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Ferdinand-de-Lesseps
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-38 Office public municipal d'HLM – acquisition – amélioration d'un pavillon rue Ferdinand de Lesseps à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt CDC PLAI Foncier de 44 667,56 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations
$3 vues - 2002-38 Office public municipal d\'HLM – acquisition – amélioration d\'un pavillon rue Ferdinand de Lesseps à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt CDC PLAI Foncier de 44 667,56 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations (ouvre la visionneuse)$
3 vues
Date : 7 mars 2002
Cote : 513 W 29/63
Sujet : logement social / immobilier / finances locales
Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Ferdinand-de-Lesseps
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-39 Office public municipal d'HLM – opération de construction de 4 logements « PLUS », 34, rue des Prés Coulons à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 151 534,32 € (994 000 F) réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations
$3 vues - 2002-39 Office public municipal d\'HLM – opération de construction de 4 logements « PLUS », 34, rue des Prés Coulons à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 151 534,32 € (994 000 F) réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations (ouvre la visionneuse)$
3 vues
Date : 7 mars 2002
Cote : 513 W 29/64
Sujet : logement social / finances locales
Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Prés-Coulons
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-40 Office public municipal d'HLM – opération de construction de 4 logements « PLUS », 34, rue des Prés Coulons à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 64 790,83 € (425 000 F) réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations
$3 vues - 2002-40 Office public municipal d\'HLM – opération de construction de 4 logements « PLUS », 34, rue des Prés Coulons à Auxerre – demande de garantie pour un emprunt de 64 790,83 € (425 000 F) réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations (ouvre la visionneuse)$
3 vues
Date : 7 mars 2002
Cote : 513 W 29/65
Sujet : logement social / finances locales
Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Prés-Coulons
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-41 Programme voirie 2002
4 vues
Date : 7 mars 2002
Cote : 513 W 29/66
Sujet : réseau routier / commande publique
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-42 Programme 2002 des travaux d'éclairage public
$3 vues - 2002-42 Programme 2002 des travaux d\'éclairage public (ouvre la visionneuse)$
3 vues
Date : 7 mars 2002
Cote : 513 W 29/67
Sujet : éclairage public / commande publique
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-43 Programme 2002 de travaux scolaires – équipements de sécurité, clos et ouvert, amélioration et restructuration de locaux, réfection de cours d'écoles et abords – demandes de subventions
$4 vues - 2002-43 Programme 2002 de travaux scolaires – équipements de sécurité, clos et ouvert, amélioration et restructuration de locaux, réfection de cours d\'écoles et abords – demandes de subventions (ouvre la visionneuse)$
4 vues
Date : 7 mars 2002
Cote : 513 W 29/68
Sujet : établissement d'enseignement / commande publique / finances locales
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-44 Couleurs de l'été 2002 – programme des événements culturels – plan de financement – demandes de subventions
$4 vues - 2002-44 Couleurs de l\'été 2002 – programme des événements culturels – plan de financement – demandes de subventions (ouvre la visionneuse)$
4 vues
Date : 7 mars 2002
Cote : 513 W 29/69
Sujet : manifestation culturelle / finances locales
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-45 Accueil de « 1, 2, 3 cirque » à Auxerre
3 vues
Date : 7 mars 2002
Cote : 513 W 29/70
Sujet : entreprise de spectacle
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-46 Autorisation d'occupation du domaine public à la société Dacar, rue des Caillottes
$3 vues - 2002-46 Autorisation d\'occupation du domaine public à la société Dacar, rue des Caillottes (ouvre la visionneuse)$
3 vues
Date : 7 mars 2002
Cote : 513 W 29/71
Sujet : domaine public
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Caillottes
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-47 Convention 2002 avec le Centre d'aide par le travail
$2 vues - 2002-47 Convention 2002 avec le Centre d\'aide par le travail (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 7 mars 2002
Cote : 513 W 29/72
Sujet : association / finances locales / travailleur handicapé
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-48 Convention 2002 avec l'association Renouer
$2 vues - 2002-48 Convention 2002 avec l\'association Renouer (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 7 mars 2002
Cote : 513 W 29/73
Sujet : association / insertion professionnelle / finances locales
Organisme : Association Renouer
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-49 Commune de Monéteau – aménagement du chemin de la Chapelle et desserte de l'ex-CIGA – concours des services techniques municipaux
$2 vues - 2002-49 Commune de Monéteau – aménagement du chemin de la Chapelle et desserte de l\'ex-CIGA – concours des services techniques municipaux (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 7 mars 2002
Cote : 513 W 29/74
Sujet : réseau routier / personnel / finances locales
Organisme : Monéteau (Yonne)
Lieu : Monéteau (Yonne, France) -- Chemin de la Chapelle
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-50 Proposition d'un lieu d'implantation pour le projet de mémorial en hommage aux anciens combattants décédés en Afrique du Nord
$2 vues - 2002-50 Proposition d\'un lieu d\'implantation pour le projet de mémorial en hommage aux anciens combattants décédés en Afrique du Nord (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 7 mars 2002
Cote : 513 W 29/75
Sujet : ancien combattant / commémoration
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Monument des anciens combattants d'Afrique du nord
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-51 Transports scolaires non subventionnés – modification des prestations
2 vues
Date : 7 mars 2002
Cote : 513 W 29/76
Sujet : transport scolaire / finances locales
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-52 Dénomination d'une voie bordant la partie sud-est de la place Fernand Clas (allée Jean-Jacques Laubry)
$2 vues - 2002-52 Dénomination d\'une voie bordant la partie sud-est de la place Fernand Clas (allée Jean-Jacques Laubry) (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 7 mars 2002
Cote : 513 W 29/77
Sujet : réseau routier
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Allée Jean-Jacques-Laubry / Auxerre (Yonne, France) -- Place Fernand-Clas
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-53 Recrutement d'un ingénieur contractuel en qualité de directeur de l'urbanisme et des opérations d'aménagement
$3 vues - 2002-53 Recrutement d\'un ingénieur contractuel en qualité de directeur de l\'urbanisme et des opérations d\'aménagement (ouvre la visionneuse)$
3 vues
Date : 7 mars 2002
Cote : 513 W 29/78
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-54 Représentation de la ville à Auxerrexpo – modification
2 vues
Date : 7 mars 2002
Cote : 513 W 29/79
Sujet : équipement collectif / élu / structure administrative
Organisme : Auxerrexpo (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-55 Délégation de compétence au maire en application de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales – modification
$5 vues - 2002-55 Délégation de compétence au maire en application de l\'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales – modification (ouvre la visionneuse)$
5 vues
Date : 7 mars 2002
Cote : 513 W 29/80
Sujet : propriété publique
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-56 Adoption de décomptes définitifs
2 vues
Date : 7 mars 2002
Cote : 513 W 29/81
Sujet : commande publique
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 25 avril 2002
3 vues
Date : 25 avril 2002
Cote : 513 W 30/2
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
Compte-rendu de la séance du 25 avril 2002
3 vues
Date : 25 avril 2002
Cote : 513 W 30/3
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance
1 vue
Date : 25 avril 2002
Cote : 513 W 30/4
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
Intervention du maire sur la Journée de la déportation
1 vue
Date : 25 avril 2002
Cote : 513 W 30/5
Sujet : élu / commémoration
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
Communication de Denis Roycourt sur le règlement pour l'enlèvement des graffitis
$1 vue - Communication de Denis Roycourt sur le règlement pour l\'enlèvement des graffitis (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 25 avril 2002
Cote : 513 W 30/6
Sujet : police
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
Question de Dominique Mary sur le conservatoire de la nature ; réponse de Jean-Paul Rousseau
1 vue
Date : 25 avril 2002
Cote : 513 W 30/7
Sujet : association / protection de la nature / élu
Organisme : Conservatoire de la nature Paul-Bert (Auxerre)
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
Question de Bernard Revest sur le projet d'aménagement des abords de la gare ; réponse du maire
$1 vue - Question de Bernard Revest sur le projet d\'aménagement des abords de la gare ; réponse du maire (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 25 avril 2002
Cote : 513 W 30/8
Sujet : opération d'urbanisme / élu
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
Voeu de Bernard Brémont sur la situation au Proche Orient
1 vue
Date : 25 avril 2002
Cote : 513 W 30/9
Sujet : relations internationales / élu
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
Liste des présents et absents à la séance du 25 avril 2002
1 vue
Date : 25 avril 2002
Cote : 513 W 30/10
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-58 Accueil de la petite enfance – création d'un pôle enfance – principe de l'opération – plan de financement
$3 vues - 2002-58 Accueil de la petite enfance – création d\'un pôle enfance – principe de l\'opération – plan de financement (ouvre la visionneuse)$
3 vues
Date : 25 avril 2002
Cote : 513 W 30/11
Sujet : enfant / équipement collectif / finances locales
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Pôle enfance des Rosoirs
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-59 Vente à l'OPM-HLM d'un terrain 19, rue de l'Alouette
$2 vues - 2002-59 Vente à l\'OPM-HLM d\'un terrain 19, rue de l\'Alouette (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 25 avril 2002
Cote : 513 W 30/12
Sujet : immobilier / propriété publique
Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de l'Alouette
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-60 Office public municipal d'HLM – opération de construction de 7 logements sur le terrain situé 19, rue de l'Alouette – participation financière de la ville
$4 vues - 2002-60 Office public municipal d\'HLM – opération de construction de 7 logements sur le terrain situé 19, rue de l\'Alouette – participation financière de la ville (ouvre la visionneuse)$
4 vues
Date : 25 avril 2002
Cote : 513 W 30/13
Sujet : logement social / finances locales
Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de l'Alouette
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-61 Office public municipal d'HLM – acquisition – amélioration d'un pavillon au 3, rue des Boutilliers – participation financière de la ville
$4 vues - 2002-61 Office public municipal d\'HLM – acquisition – amélioration d\'un pavillon au 3, rue des Boutilliers – participation financière de la ville (ouvre la visionneuse)$
4 vues
Date : 25 avril 2002
Cote : 513 W 30/14
Sujet : logement social / immobilier / finances locales
Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Boutilliers
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-62 Office public municipal d'HLM – acquisition – amélioration d'un pavillon au 4, rue René Fonck – participation financière de la ville
$2 vues - 2002-62 Office public municipal d\'HLM – acquisition – amélioration d\'un pavillon au 4, rue René Fonck – participation financière de la ville (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 25 avril 2002
Cote : 513 W 30/15
Sujet : logement social / immobilier / finances locales
Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue René-Fonck
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-63 Attribution d'une subvention exceptionnelle pour la restauration de l'immeuble situé 2 et 3 place de l'hôtel de ville (la Botte d'or)
$2 vues - 2002-63 Attribution d\'une subvention exceptionnelle pour la restauration de l\'immeuble situé 2 et 3 place de l\'hôtel de ville (la Botte d\'or) (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 25 avril 2002
Cote : 513 W 30/16
Sujet : finances locales
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place de l'Hôtel-de-ville
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-64 Dissolution de Phare emploi – transfert à la ville des emplois jeunes – convention avec l'État – financement
$2 vues - 2002-64 Dissolution de Phare emploi – transfert à la ville des emplois jeunes – convention avec l\'État – financement (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 25 avril 2002
Cote : 513 W 30/17
Sujet : association / insertion professionnelle / emploi aidé / personnel
Organisme : Le Phare emploi
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-65 Attribution de subventions exceptionnelles
2 vues
Date : 25 avril 2002
Cote : 513 W 30/18
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-66 Demande d'autorisation au titre de la législation sur les installations classées d'exploiter sur la commune de Venoy, un centre de tri et de regroupement de déchets du secteur des bâtiments et des travaux publics
$5 vues - 2002-66 Demande d\'autorisation au titre de la législation sur les installations classées d\'exploiter sur la commune de Venoy, un centre de tri et de regroupement de déchets du secteur des bâtiments et des travaux publics (ouvre la visionneuse)$
5 vues
Date : 25 avril 2002
Cote : 513 W 30/19
Sujet : installation classée / traitement des déchets
Lieu : Venoy (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-67 Programme d'assainissement 2002 en eaux usées et eaux pluviales – 4e tranche du programme pluriannuel
$8 vues - 2002-67 Programme d\'assainissement 2002 en eaux usées et eaux pluviales – 4e tranche du programme pluriannuel (ouvre la visionneuse)$
8 vues
Date : 25 avril 2002
Cote : 513 W 30/20
Sujet : traitement des eaux usées / commande publique
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-68 Exposition Alain Bourbonnais – demande de subvention auprès de la DRAC
2 vues
Date : 25 avril 2002
Cote : 513 W 30/21
Sujet : manifestation culturelle / finances locales
Personne : Bourbonnais, Alain (1925-1988)
Organisme : Bourgogne. Direction régionale des affaires culturelles
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-69 Festival « Tête de l'Art » – attribution de subvention
$2 vues - 2002-69 Festival « Tête de l\'Art » – attribution de subvention (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 25 avril 2002
Cote : 513 W 30/22
Sujet : manifestation culturelle / finances locales
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-70 Maison des Jeunes et de la Culture – convention avec la ville
2 vues
Date : 25 avril 2002
Cote : 513 W 30/23
Sujet : association / action culturelle / finances locales
Organisme : Maison des jeunes et de la culture Saint-Pierre (Auxerre)
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-71 Ouverture de nouvelles salles médiévales au musée Saint-Germain – Réalisation d'un catalogue pour les expositions permanentes – demande de subvention auprès de la DRAC
$2 vues - 2002-71 Ouverture de nouvelles salles médiévales au musée Saint-Germain – Réalisation d\'un catalogue pour les expositions permanentes – demande de subvention auprès de la DRAC (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 25 avril 2002
Cote : 513 W 30/24
Sujet : patrimoine culturel / finances locales / équipement socio culturel
Organisme : Musée d'art et d'histoire (Auxerre) / Bourgogne. Direction régionale des affaires culturelles
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Musée d'art et d'histoire
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-72 Transports scolaires non subventionnés – modification en cours de convention de la consistance du service pour variation d'effectifs – circuit n° 7 – avenant à la convention avec les « voyages Mathieu »
$2 vues - 2002-72 Transports scolaires non subventionnés – modification en cours de convention de la consistance du service pour variation d\'effectifs – circuit n° 7 – avenant à la convention avec les « voyages Mathieu » (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 25 avril 2002
Cote : 513 W 30/25
Sujet : transport scolaire / finances locales
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-73 Transports scolaires non subventionnés – modification en cours de convention de la consistance du service pour variation d'effectifs – circuit n° 8 – avenant à la convention avec les « transports Etaisiens »
$2 vues - 2002-73 Transports scolaires non subventionnés – modification en cours de convention de la consistance du service pour variation d\'effectifs – circuit n° 8 – avenant à la convention avec les « transports Etaisiens » (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 25 avril 2002
Cote : 513 W 30/26
Sujet : transport scolaire / finances locales
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-74 Programme véhicules et engins 2002 – dossier d'appel d'offres
$3 vues - 2002-74 Programme véhicules et engins 2002 – dossier d\'appel d\'offres (ouvre la visionneuse)$
3 vues
Date : 25 avril 2002
Cote : 513 W 30/27
Sujet : véhicule automobile / commande publique
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-75 Recrutement d'un attaché contractuel sur le poste de responsable du service quartiers-citoyenneté-espace associations
$3 vues - 2002-75 Recrutement d\'un attaché contractuel sur le poste de responsable du service quartiers-citoyenneté-espace associations (ouvre la visionneuse)$
3 vues
Date : 25 avril 2002
Cote : 513 W 30/28
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-76 Recrutement de saisonniers
4 vues
Date : 25 avril 2002
Cote : 513 W 30/29
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-77 Modalités de rémunération du personnel participant aux élections
2 vues
Date : 25 avril 2002
Cote : 513 W 30/30
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-78 Maison de quartier Rive Droite – abonnement téléphonique – modification du titulaire
2 vues
Date : 25 avril 2002
Cote : 513 W 30/31
Sujet : finances locales / télécommunications
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-79 Adoption de décomptes définitifs
2 vues
Date : 25 avril 2002
Cote : 513 W 30/32
Sujet : commande publique
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-80 Actes de gestion courante
6 vues
Date : 25 avril 2002
Cote : 513 W 30/33
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-81 Vœu de Denis Roycourt sur l'électrification de la ligne SNCF Auxerre-Migennes
$3 vues - 2002-81 Vœu de Denis Roycourt sur l\'électrification de la ligne SNCF Auxerre-Migennes (ouvre la visionneuse)$
3 vues
Date : 25 avril 2002
Cote : 513 W 30/34
Sujet : transport ferroviaire / élu
Lieu : Ligne ferroviaire de Laroche-Migennes à Cosne-sur-Loire (France) -- Section de Laroche-Migennes à Auxerre
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-82 Vœu sur le devenir des silos du Batardeau
2 vues
Date : 25 avril 2002
Cote : 513 W 30/35
Sujet : élu / bâtiment agricole
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 23 mai 2002
4 vues
Date : 23 mai 2002
Cote : 513 W 30/36
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
Compte-rendu de la séance du 23 mai 2002
5 vues
Date : 23 mai 2002
Cote : 513 W 30/37
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance
1 vue
Date : 23 mai 2002
Cote : 513 W 30/38
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
Communication de Pascal Henriat
1 vue
Date : 23 mai 2002
Cote : 513 W 30/39
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
Communication de Jean-Paul Rousseau sur le calendrier des fêtes et manifestations
1 vue
Date : 23 mai 2002
Cote : 513 W 30/40
Sujet : manifestation publique / élu
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
Intervention de Guy Férez : présentation du courrier adressé à M. Georges Friedrich, président du syndicat mixte d'étude pour la valorisation et le traitement des déchets ménagers et assimilés Centre Yonne
$1 vue - Intervention de Guy Férez : présentation du courrier adressé à M. Georges Friedrich, président du syndicat mixte d\'étude pour la valorisation et le traitement des déchets ménagers et assimilés Centre Yonne (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 23 mai 2002
Cote : 513 W 30/41
Sujet : traitement des déchets / élu
Organisme : Syndicat mixte d'étude pour la valorisation et le traitement des déchets ménagers et assimilés Centre Yonne
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
Intervention de Guy Férez sur la démocratie participative
1 vue
Date : 23 mai 2002
Cote : 513 W 30/42
Sujet : élu / structure administrative
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
Intervention de Jean-Pierre Colin : « Premier bilan du dispositif de démocratie participative »
1 vue
Date : 23 mai 2002
Cote : 513 W 30/43
Sujet : élu / structure administrative
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
Voeu de Denis Roycourt sur le choix d'un mode de traitement des déchets ménagers et assimilés
$1 vue - Voeu de Denis Roycourt sur le choix d\'un mode de traitement des déchets ménagers et assimilés (ouvre la visionneuse)$
1 vue
Date : 23 mai 2002
Cote : 513 W 30/44
Sujet : traitement des déchets / élu
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
Liste des présents et absents à la séance du 23 mai 2002
1 vue
Date : 23 mai 2002
Cote : 513 W 30/45
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-83 Mise en place des conseils de quartiers
6 vues
Date : 23 mai 2002
Cote : 513 W 30/46
Sujet : structure administrative
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-84 Création d'un poste d'adjoint chargé des quartiers et de la démocratie de proximité
$2 vues - 2002-84 Création d\'un poste d\'adjoint chargé des quartiers et de la démocratie de proximité (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 23 mai 2002
Cote : 513 W 30/47
Sujet : politique de la ville / élu
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-85 Élection de l'adjoint chargé des quartiers et de la démocratie de proximité
$3 vues - 2002-85 Élection de l\'adjoint chargé des quartiers et de la démocratie de proximité (ouvre la visionneuse)$
3 vues
Date : 23 mai 2002
Cote : 513 W 30/48
Sujet : politique de la ville / élu
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
Liste des présents et absents à la séance du 23 mai 2002
1 vue
Date : 23 mai 2002
Cote : 513 W 30/49
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-86 Régime indemnitaire des élus
3 vues
Date : 23 mai 2002
Cote : 513 W 30/50
Sujet : élu / finances locales
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-87 Informatisation et accès aux nouvelles technologies pour les écoles pré-élémentaires et élémentaires
3 vues
Date : 23 mai 2002
Cote : 513 W 30/51
Sujet : établissement d'enseignement / système d'information
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-88 Office public municipal d'HLM – bâtiment avenue de la Turgotine – acquisition-amélioration de 4 logements – demande de garantie pour un emprunt de 38 112,25 € réalisé auprès du comité interprofessionnel du logement de l'Yonne
$2 vues - 2002-88 Office public municipal d\'HLM – bâtiment avenue de la Turgotine – acquisition-amélioration de 4 logements – demande de garantie pour un emprunt de 38 112,25 € réalisé auprès du comité interprofessionnel du logement de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 23 mai 2002
Cote : 513 W 30/52
Sujet : logement social / immobilier / finances locales
Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de la Turgotine
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-89 Aménagement d'un point de contact de Police de Proximité à Sainte-Geneviève
$2 vues - 2002-89 Aménagement d\'un point de contact de Police de Proximité à Sainte-Geneviève (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 23 mai 2002
Cote : 513 W 30/53
Sujet : maintien de l'ordre / bâtiment administratif
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-90 Attribution de subventions exceptionnelles
2 vues
Date : 23 mai 2002
Cote : 513 W 30/54
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-91 Exonération exceptionnelle des droits de place pour le Festival Citadin
2 vues
Date : 23 mai 2002
Cote : 513 W 30/55
Sujet : exonération fiscale / manifestation culturelle
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-92 Exonération exceptionnelle des droits de place (UCAA)
2 vues
Date : 23 mai 2002
Cote : 513 W 30/56
Sujet : exonération fiscale
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-93 Projet d'implantation d'un centre de dialyse – cession au Centre Hospitalier de l'assiette foncière et garantie à hauteur de 50 % pour un emprunt de 1 200 000 € à contracter auprès de la Caisse d'Épargne
$3 vues - 2002-93 Projet d\'implantation d\'un centre de dialyse – cession au Centre Hospitalier de l\'assiette foncière et garantie à hauteur de 50 % pour un emprunt de 1 200 000 € à contracter auprès de la Caisse d\'Épargne (ouvre la visionneuse)$
3 vues
Date : 23 mai 2002
Cote : 513 W 30/57
Sujet : propriété publique / établissement de santé
Organisme : Centre hospitalier (Auxerre)
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-94 Cession au Conseil Général de l'emprise nécessaire à la modification de l'entrée du collège Paul-Bert
$2 vues - 2002-94 Cession au Conseil Général de l\'emprise nécessaire à la modification de l\'entrée du collège Paul-Bert (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 23 mai 2002
Cote : 513 W 30/58
Sujet : immobilier / établissement d'enseignement / propriété publique
Organisme : Yonne
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Collège Paul-Bert
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-95 Convention OREB/Ville d'Auxerre
$3 vues - 2002-95 Convention OREB/Ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)$
3 vues
Date : 23 mai 2002
Cote : 513 W 30/59
Sujet : environnement / finances locales
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-96 Chambre de dessablage – avenant au marché de travaux avec l'entreprise TPA
$2 vues - 2002-96 Chambre de dessablage – avenant au marché de travaux avec l\'entreprise TPA (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 23 mai 2002
Cote : 513 W 30/60
Sujet : traitement des eaux usées / commande publique
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-97 Travaux d'eaux pluviales rue de Brazza – avenant au marché de travaux avec l'entreprise Novello Bourgogne
$2 vues - 2002-97 Travaux d\'eaux pluviales rue de Brazza – avenant au marché de travaux avec l\'entreprise Novello Bourgogne (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 23 mai 2002
Cote : 513 W 30/61
Sujet : traitement des eaux usées / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Brazza
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-98 Travaux de démolition de bâtiments en site urbain – tranche ferme – avenant n° 1 au marché de travaux avec l'entreprise Michel SA
$2 vues - 2002-98 Travaux de démolition de bâtiments en site urbain – tranche ferme – avenant n° 1 au marché de travaux avec l\'entreprise Michel SA (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 23 mai 2002
Cote : 513 W 30/62
Sujet : commande publique
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-99 Entretiens d'Auxerre – entretiens 2002 – projet 2004 – présentation des entretiens et plan de financement
$3 vues - 2002-99 Entretiens d\'Auxerre – entretiens 2002 – projet 2004 – présentation des entretiens et plan de financement (ouvre la visionneuse)$
3 vues
Date : 23 mai 2002
Cote : 513 W 30/63
Sujet : manifestation culturelle / finances locales
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-100 MJC – réfection des parquets des deux studios de danse
2 vues
Date : 23 mai 2002
Cote : 513 W 30/64
Sujet : association / action culturelle / finances locales
Organisme : Maison des jeunes et de la culture Saint-Pierre (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison des jeunes et de la culture Saint-Pierre
Lieu de conservation :
Archives municipales
- Ajouter cette notice à votre classeur
2002-101 Acquisition d'un balisage auprès de l'Association sportive Boulogne canoë kayak
$2 vues - 2002-101 Acquisition d\'un balisage auprès de l\'Association sportive Boulogne canoë kayak (ouvre la visionneuse)$
2 vues
Date : 23 mai 2002
Cote : 513 W 30/65
Sujet : installation sportive / finances locales
Lieu de conservation :
Archives municipales

< 1 2 3 4 5 6 7 8 > 8 pages

Voir par page :10 20 50 100